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Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2026

Date du document

20/03/2026

N° de la délibération

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Intitulé de l'acte

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Date de mise en ligne du document

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

001 2026

Intitulé de l'acte

Vote du CFU

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

002 2026

Intitulé de l'acte

Affectation du résultat d'exploitation 2025

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

003 2026

Intitulé de l'acte

Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2026

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

004 2026

Intitulé de l'acte

Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 pour 2026

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

005 2026

Intitulé de l'acte

Consultation pour le Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) Sud Corrèze arrêté le 25 septembre 2025

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

006 2026

Intitulé de l'acte

Motion du Conseil Départemental de la Corrèze : Soutien au recours contre l'accord UE-Mercosur.

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Date du document

12/02/2026

N° de la délibération

007 2026

Intitulé de l'acte

Motion de l'AMF : soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

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Date du document

20/03/2026

N° de la délibération

008 2026

Intitulé de l'acte

Fixation du nombre des adjoints au maire

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Date du document

20/03/2026

N° de la délibération

009 2026

Intitulé de l'acte

Indemnités de fonction des adjoints

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Date du document

20/03/2026

N° de la délibération

010 2026

Intitulé de l'acte

Délégation du conseil municipal au maire

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Date du document

20/03/2026

N° de la délibération

011 2026

Intitulé de l'acte

Commissions municipales

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